Mentions légales

Le site JewelFroggy est édité par Johan Hagelstein, exploitant une micro-entreprise (entreprise individuelle) sous le nom commercial JewelFroggy, sans capital social.

• Siège social : 10 rue l’Église, 25220 Roche-lez-Beaupré (France)
• SIRET : 881 918 445 00027
• TVA intracommunautaire : non applicable — l’éditeur est non assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée (franchise en base, article 293 B du CGI).
• Directeur de la publication : Johan Hagelstein
• Contact : contact@jewelfroggy.fr

Le site est hébergé par IONOS France SAS, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines (France), téléphone 09 70 80 89 11.

Les données applicatives (comptes, commandes, catalogues) sont stockées dans une base de données gérée par le service Supabase. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

L’ensemble des éléments du site (structure, textes, charte graphique, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les photographies et descriptions des bijoux sont fournis par les bijoutiers artisans vendeurs, qui en conservent les droits ; toute reproduction sans autorisation est interdite.

JewelFroggy est une place de marché mettant en relation des bijoutiers artisans et des acheteurs : les ventes sont conclues entre l’acheteur et le bijoutier vendeur, qui reste seul responsable de ses produits, de leur expédition et du respect de ses obligations légales.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne saurait garantir l’absence totale d’erreur ni la disponibilité permanente du service.

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la politique de confidentialité.

Retour à l’accueil.

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur compétent est le CM2C (Centre de médiation de la consommation de consommateurs), 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris (www.cm2c.net).

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents dans les conditions prévues par la loi.